Séminaire Normasol/Biodisce’e les 26 et 27 sept
Les 26 et 27 septembre l’Institut Michel Serres participera au séminaire :
"SOLS, PROPRIETE(S), SERVICES, RESILIENCE" qui se tiendra à
à l’ Amphithéatre Doucet-Bon
18 Rue Chevreul (Lyon 7°)
Programme
26 sept. 2013 (9h00 - 17h00)
Introduction
- Claire Chenu, Pr. Science des sols, AgroParisTech, Directrice scientifique du programme de recherche « GESSOL 3 » (Fonctions environnementales et gestion du patrimoine Sol) (MEDDEADEME)
- Nathalie Hervé-Fournereau, Directrice de recherche CNRS (Institut de l’Ouest Droit et Europe,
UMR 6262, CNRS - U. Rennes 1), Coordonnatrice du Réseau Thématique Pluridisciplinaire
« Biodiscée » (Biodiversité, Droit et services écosystémiques) (INEE-CNRS) - Philippe Billet, Pr. à l’Université Jean Moulin-Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de
l’environnement (U. Lyon 3 – EDPL - EA 666), responsable scientifique du projet de recherche
« NormaSol » (Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol)
(GESSOL 3).
I. - PROPRIETES DU SOL
- 1. La notion de sol, par Sonia Czarnes, MdC U. Lyon 1, Unité de recherche en
Ecologie microbienne (s .r.) - 2. Evaluation des services écosystémiques fournis par les sols, par Claire Chenu, Pr. Science des sols, AgroParisTech
- 3. La bioproductivité et les sols par Ioan Negrutiu, Pr. Biologie, ENS de Lyon, Directeur de l’Institut Michel Serres
II. PROPRIETES SUR LE SOL ET SERVICES ASSOCIES
- 1. Les variétés de propriété du sol, par Claire Malwé, chercheur invité à l’Institut d’Etudes Avancées de Lyon (Le Collegium), MdC U. Rennes 1 et Edgar Fernandez Fernandez, chercheur invité à l’Institut d’Etudes Avancées de Lyon (Le
Collegium), chercheur associé à l’Institut de l’Ouest Droit et Europe, UMR6262, CNRS - U. Rennes 1 - 2. La propriété des qualités du sol, par Maylis Desrousseaux, doctorante, Institutde droit de l’environnement
Débat général
27 sept. 2013 (8h30 - 13h00)
I. REPARATION DES ATTEINTES AUX SOLS ET SERVICES ASSOCIES
- 1. Modalités et finalités de la réparation des atteintes aux sols, par Jean-Louis
Morel, Pr. à l’Institut national polytechnique de Lorraine, Laboratoire « Sols et Environnement » - UMR 1120 / U. Lorraine-INRA, directeur du GISFI - 2. L’opportunité économique de la réparation des atteintes aux sols, par Michel
Trommetter, Directeur de recherches INRA, Laboratoire d’économie appliquée de Grenoble - 3. L’évaluation monétaire des nuisances relatives à la propriété et aux fonctions des sols ? par Oliver Sutterlin, Dr. en droit, Chargé de Mission Affaires Publiques, ERAMET, Direction « Communication et Développement Durable »
II. AVENIR DE LA PROTECTION DES SOLS ET SERVICES ASSOCIES
- 1. Le projet de directive cadre sur la protection des sols. Etat de la question,
Par Murielle Bertrand, doctorante, Institut de droit de l’environnement
Débat général
Chaque présentation dure 1 heure : 40’ de présentation – 20’ de discussion
les partenaires du séminaires :
- Biodiscée : http://biodiscee.univ-rennes1.fr/page.php?17
- Gessol : www.gessol.fr/
- Institut de droit de l’environnement : http://ide.facdedroit-lyon.com/spip.php?article1
- Réseau Droit, sciences et techniques : http://www.rdst.org
- Société française pour le droit de l’environnement : http://www-sfde.u-strasbg.fr/
télécharger le programme :
Tél. : 04 78 78 74 92 (après-midi)
Courriel : phbillet_sfde-at-yahoo.fr
Accès depuis la gare de Lyon Part-Dieu :
Tram T. 1 dir. « Montrochet », arrêt « Rue de l’Université »
Métro ligne B, dir. « Stade de Gerland », arrêt « Jean Macé »
Accès depuis la gare de Perrache
Tram T. 1 dir. « IUT Feyssine », arrêt « Rue de l’Université » / Tram T2, arrêt « Centre Berthelot ».
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20 septembre 2013